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Editeur
Club Ejmc Chambéry « Ecole de Karaté Shinkai Jeetkidokaï & Muaythaï Chambéry »
Ancienne dénomination Jeetkidokaï Club de Chambéry
L’Association Ejmc Chambéry créé le 6 février 1992, N° Préfecture 2/05854 Siret et INSEE : N° 499 516 714 00016, APE 926, DDJS
Direction Départemental de la Jeunesse et des Sports : N° ET 73980668
Présidence : Les Provards Cessens 73410 Albens – France Siège Social
EJMC CHAMBERY 67 Rue St François de Sales Maison des Associations Boite
au lettre Q 6 – 73000 Chambéry Tél : (+33) 04.79.52.34.39
- Nouveau site web : www.karateprochambery.com
Club affilié à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées sous le N° 0730625
Contrefaçon :
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LOGOS PROPRIETE DE L'IJFK hombu dojo :
l'enregistrement et publié au bulletin officiel de la propriété industrielle
- Code de la propriété industrielle
- Code de la Propriété intellectuelle
Enregistrement de marque et logo enregistré au BOPI.
Division des marques.
Les Logos du Shinkai
Jeetkidokai appelé "Jeetkido" font l'objet d'un dépôt à L'OMPI
'Organisation Mondiale de la Propriété Industrielle" sous les N°
68646411 du 9 octobre 1996, N° 95583932 du 2 août 1995, N° 96620825 du 6
avril 1996, N° 94550866 du 21 décembre 1994, N° 94525284 du 14 juin
1994, N° 96604639 du 3 janvier 1996 et N° 96649120 du 29 octobre 1996
dans les classes : 16, 25, 41.
Loi informatique et des Libertés Conformément à la loi du 6 janvier 1978, nous vous précisons que L'EJMC CHAMBERY, association loi 1901 est la seule destinataire des informations et des données personnelles transmises par courrier électronique. Vous disposez d'un droit d'accès de modification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, en vous adressant directement soit par courrier soit par e.mail à la direction du Club. CLUB EJMC CHAMBERY Les Provards Cessens 73410 Entrelac Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre association. Toute fois, tel que l'exige la loi information et des liberté nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.
INFORMATIONS PERSONNELLES COLLECTÉES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause notre site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphonique, que pour le besoin des services proposés, notamment à partir de la page de contact. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
RECTIFICATION DES INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut nous envoyer :
- un courrier à l’adresse indiqué ci-dessus en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur de notre site. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.
Les logos peuvent être des marques déposés merci de ne pas les recopier sans autorisation préalable du Club Ejmc Chambéry ou de ces organismes auxquelles le club est affiliées sans autorisation de ceux ci.
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- Club Ejmc Chambéry : Club Affilié à la FFKARATE sous le Numéro 0730625 Numéro DRAJES N° ET73980668 N° Siret 499 516 714 00015 - N° RNA W732 003 981
